Toulouse, Montpellier, Bordeaux : pour ou contre les conseils municipaux de 12 heures ?

Avec quatre séances municipales et autant de séances communautaires en 2015, les élus toulousains se réunissent bien moins souvent que leurs homologues de Bordeaux, Montpellier ou Lyon. Une situation néfaste à la qualité du débat démocratique, selon l'opposition. Ce que conteste la majorité.
Le conseil municipal de Toulouse


Sur le site de la Mairie de Toulouse, la vidéo de la dernière séance municipale du 18 mars dure 12 heures. Le conseil municipal, qui s'est terminée à 23h30, a établi un nouveau record de durée.

Pourquoi ces séances à rallonge ? Peut-être parce que celles-ci sont assez rares : seulement quatre en 2015 pour le conseil municipal et six pour le conseil communautaire. C'est bien moins qu'à Bordeaux, Montpellier ou Lyon (voir  l'infographie ci-dessous), mais un peu plus qu'à Nice où Christian Estrosi, maire Les Républicains de la ville, président de la Métropole, ex-député et président de la région Paca, ne réunit ses élus municipaux et métropolitains que quatre fois par an.

Réunis une fois par mois à Bordeaux, les conseils municipaux durent environ 4 heures en moyenne. "C'est comme cela depuis toujours. Si nous n'en faisions qu'une fois par trimestre, les conseils dureraient deux jours, plaisante un conseiller du cabinet d'Alain Juppé, le maire LR de Bordeaux. Cette régularité nous permet de gagner en fluidité et en efficacité."

À Montpellier, le service de presse de la mairie indique que les conseils municipaux présidés par Philippe Saurel (divers gauche) se réunissent une fois par mois (hors période estivale) et durent en moyenne 3 heures.

Un raréfaction néfaste pour la démocratie ?

Jeudi, les élus de l'opposition toulousaine se sont emparés du sujet pour dénoncer la situation. Pierre Cohen, le président du groupe socialiste et républicain au conseil municipal (et ancien maire) dénonce un "débat démocratique muselé à Toulouse".

"Avec seulement quatre conseils par an, (...) le Conseil municipal n'est plus l'instance du débat démocratique indispensable à la quatrième ville de France", s'alarme l'élu socialiste.

Même son de cloche chez les écologistes qui estiment que "cette pratique porte préjudice à la compréhension de délibérations que ni les citoyens, ni la presse n'ont la possibilité de suivre dans de bonnes conditions".

"Nous ne sommes pas muselés, tempère Antoine Maurice, le président du groupe Toulouse Vert Demain, mais nous considérons que c'est une stratégie politique pour nous épuiser. Il faut une durée raisonnable et régulière au lieu de ces conseils municipaux fleuves qui nous demandent un temps énorme pour préparer les nombreuses délibérations."

Si les écologistes demandent à Jean-Luc Moudenc "d'alléger les ordres du jour en réunissant plus souvent les élus" pour améliorer "la qualité des échanges", la décision ne semble pas d'actualité.

Des temps de parole équilibrés

"C'est une question de répartition et d'organisation avec la métropole, explique François Chollet, le président du groupe majoritaire (LR). L'avantage est que cela synthétise les débats, même si cela a pour inconvénient de faire des séances longues."

L'essentiel pour l'adjoint au maire est que cette organisation "ne soit pas un obstacle au débat démocratique". Lors du dernier conseil municipal, "l'opposition a pris la parole pendant 5 heures 31 au total, soit près de 50 % de la durée de l'instance", fait savoir la majorité municipale. "Nous faisons parler tout le monde, se satisfait François Chollet, ce qui n'était pas le cas sous la précédente mandature où l'opposition avait bénéficié de deux fois moins d'espace d'expression."

"À l'époque, le débat existait au sein de la majorité, qui était composée de différents groupes politiques, rétorque Antoine Maurice. Aujourd'hui, l'opposition a effectivement 50 % de temps de parole car il n'y a aucun débat au sein de la majorité."

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